Master "Droit du patrimoine et des activités culturelles"
1er semestre 2023-2024
Ce cycle d’enseignement et de recherche est soutenu par l’Institut T.URN de l’Université Rouen Normandie (Dir. Fabien Thoumire) en ce qu’il est aussi notamment conçu comme une action de sensibilisation aux Objectifs de développement durable 2030 et aux engagements de l’Université Rouen-Normandie labellisée DD&RS.
LIEU : Les conférences ont lieu en présentiel à la Faculté de droit de l’Université de Rouen Normandie (Pôle Pasteur : 3 avenue Pasteur, 76186 ROUEN CEDEX 1).
AUDITEURS/PARTICIPANTS : Les étudiants du Master Droit du patrimoine et des activités culturelles (M1 et M2) de l’Université Rouen Normandie et aussi toute autre personne intéressée : étudiants notamment de tous les masters, toutes disciplines confondues, et personnels de l’Université Rouen Normandie.
CONTACTS : 1er semestre : stephane.pessina@univ-rouen.fr ; 2nd semestre : romain.broussais@univ-rouen.f
CV succints des intervenants
M. Sylvestre YAMTHIEU :
Sylvestre Yamthieu, Docteur en Droit privé, est l’auteur de l’ouvrage : accès aux aliments et droit de la propriété industrielle. Il est actuellement expert juriste auprès d’organisations internationales. Il apporte notamment son expertise dans l’assistance aux États pour l’élaboration de lois et des textes d’application dans le secteur agro-alimentaire (pesticides, engrais, protection des végétaux, semences, alimentation animale, sécurité sanitaire des aliments, etc.). Il a été tour à tour enseignant contractuel à l’Université de Perpignan et chercheur au sein du programme européen de recherche, Lascaux (sur la sécurité alimentaire dans le monde).
Mme Isabelle HYVERNAT :
Responsable du pôle Régie des œuvres – Adjointe au directeur Programmation et Production, Isabelle Hyvernat a rejoint l’Agence France Muséums en Avril 2023. Agence de conseil et d’ingénierie culturelle, France Muséums est né en 2007 d’un accord intergouvernemental entre la France et les Emirats Abu Dhabi pour œuvrer à la création du Louvre Abu Dhabi et accompagner le projet dans toutes ses dimensions (stratégique, scientifique, culturelle, bâtimentaire, ressources humaines…). Depuis l’ouverture du musée émirien en 2017, France Muséums continue d’accompagner le Louvre Abu Dhabi sur quatre grandes missions : la coordination des prêts des musées français pour les galeries permanente du musée, l’organisation et la production d’expositions d’envergure internationales, la formation des équipes et une large palette de missions de conseil et d’audit dans l’ensemble des domaines relevant de la gestion d’un musée.
Dotée d’une solide expertise en gestion de projet d’exposition, Isabelle Hyvernat s’appuie sur plus de 15 ans d’expérience au Centre Pompidou à la Régie des œuvres, en charge de la coordination, la gestion technique et administrative des œuvres entrantes et sortantes (transports, assurance, conservation préventive) dans le cadre d’accrochages permanents et d’expositions temporaires internationales. Riche d’un large réseau professionnel, elle est amenée à collaborer et contracter avec de nombreux interlocuteurs, grandes institutions, collectionneurs privés, artistes, galeries, transporteurs, restaurateurs et assureurs d’œuvres d’art.
M. Pierre-Marie BOUVERY :
Titulaire d’un DEA en droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle, il a conduit une carrière à la direction juridique de l’ADAMI (organisme de gestion collective des artistes-interprètes) avant de rejoindre la profession d’avocat et co fonder le cabinet Factori dédié au droit du divertissement.
Il a notamment publié :
- Les contrats de la musique, CNM, (8ème édition) 2022.
- Les contrats 360°, IRMA/Révolutic 2011.
M. Victor DAVID :
Docteur en droit et sciences sociales de l’Université de Paris Sciences et lettres/EHESS, Victor DAVID est Chargé de Recherche à l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD), membre de l’UMR (IRD CIRAD-UPV Montpellier) Savoirs, Environnement et Sociétés (SENS).
Ses activités de recherche et son expertise actuelles sont axées sur l’évolution du droit de l’environnement et il est un spécialiste reconnu des droits de la nature. Il s’intéresse également aux contextes de présence de populations autochtones et de pluralisme culturel et juridique.
Victor DAVID coordonne le projet CEPIL (2014-2024) d’appui scientifique pour l’élaboration participative du Code de l’environnement de la province des Iles Loyauté en Nouvelle-Calédonie avec la prise en compte de la culture Kanak sur la base d’études de droit comparé.
Il est également porteur pour l’IRD, dans le cadre de Voluntary Commitments auprès de la Conférence des Nations-Unies sur les Océans, de projets d’études de faisabilité de la reconnaissance de l’océan Pacifique (2017 – #OceanAction41675) et plus récemment de la Mer Méditerranée (2022 – #OceanAction46735) comme entités naturelles juridiques.
Depuis décembre 2022 il est membre de la Commission Mondiale du Droit de l’Environnement (CMDE/WCEL) de l’UICN. De septembre 2019 à juillet 2023 il a été membre de la Capacity Building Task Force de l’IPBES. Il est chercheur associé de l’Observatoire International des Droits de la Nature basé au Québec.
